MENTIONS LÉGALES 

DU SITE

Café Tabac Hergnies

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Café Tabac Hergnies les présentes mentions légales.

Le site Café Tabac Hergnies est accessible à l’adresse suivante : www.bar-tabac-hergnies.com  (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site Café Tabac Hergnies est édité par :

Jacky Hoogers Affaire personnelle commerçant

ayant son siège social à l’adresse suivante : 28 Place de la République, 59199 Hergnies, France

et immatriculée au numéro suivant : RCS Valenciennes A 397 565 771

Numéro de TVA : FR69397565771

SIRET : 39756577100011

Téléphone : 03 27 40 20 28

Adresse e-mail :  [email protected]

ci-après « l’Éditeur »

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

 Jacky Hoogers

Adresse e-mail de contact : [email protected]

ci-après « le Directeur de publication »

C. Hébergeur du site

Le site Café Tabac Hergnies est hébergé par :

 Tragg (Artur Hoogers)

dont le siège est situé à l’adresse suivante :  28 place de la République, Hergnies

Téléphone :06 74 56 34 90

Adresse e-mail : [email protected]

ci-après « l’Hébergeur »

D. Créateur du site

Le site Café Tabac Hergnies a été créé par :

 Tragg (Artur Hoogers)

dont le siège est situé à l’adresse suivante :   28 place de la République, Hergnies

Téléphone :06 74 56 34 90

Adresse e-mail :  [email protected]

ci-après « Le créateur »

E. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Café Tabac Hergnies

ci-après les « Utilisateurs »

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